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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite : GENERALE SUCRIERE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société anonyme dite : GENERALE SUCRIERE

Numéro de dépôt :
1282950
Date de dépôt :
30/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1994
Marque figurative de dite : GENERALE SUCRIERE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 août 1984 par la Société Anonyme (SA) dite : GENERALE SUCRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite : GENERALE SUCRIERE domicilié(e) 25, avenue Franklin Roosevelt, Paris 8ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET THIRION. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282950.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 1994.

dite : GENERALE SUCRIERE a également déposé les autres marques suivantes : GENERALE SUCRIERE CONFIANCE VITALITE EQUILIBRE , SUCRALOSE , COMPAGNIE ROYALE


Société anonyme dite : GENERALE SUCRIERE - 25, avenue Franklin Roosevelt, Paris 8ème. - France


CABINET BONNET THIRION. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-05

Café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, sagou, succedanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces alimentaires.